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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES
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DIAGOTEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIAGOTEX
CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1711964
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2021

Présentation de la marque DIAGOTEX

Déposée le 10 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIAGOTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES domicilié(e) 39 avenue de Chabannes - 07160 - LE CHEYLARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 607 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque DIAGOTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21 22 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIAGOTEX est expirée depuis le 10 décembre 2021.

CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ROTATEX , ROADTEX , ROVIFLOW , DIAGONAP , VOLUMAT , ECOFIBRE , ROVINAP , C-Grid , DRILLTEX , ROTAFLEX


CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 39 avenue de Chabannes - 07160 - LE CHEYLARD - France - SIREN 501607865


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2001 n°2204099 - Publication au BOPI 2001-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 6 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°562603 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-06

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°562669 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2011 n°2481649 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-10-06

Inscription le 17 décembre 2012 - Erratum n°590964 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Tissus; étoffes en biais en fibres de verre éventuellement en mélange avec des fibres de carbone, d'aramide, de polyoléfine ou d'autres fibres synthétiques pour le renforcement des matières plastiques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).